Nos newsletters

Thématiques des newsletters

Nos alertes SMS

Thématiques des alertes SMS

Mentions légales

  • Mentions légales

    Site officiel de la Ville de Béziers www.ville-beziers.fr

    Direction de la communication  Hôtel de Ville Place Gabriel Péri 34500 Béziers

    Tél. : 04.67.36.73.62

    Commentaires, remarques et suggestions

    La Ville de Béziers ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Béziers ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessus.

    Animation éditoriale, gestion et mises à jour

    Direction de la communication Monsieur Ménard Robert Tél. : 04.67.36.73.62

    Hébergement Société Ovh : 

    SAS au capital de 10 069 020 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
    Directeur de la publication : Octave KLABA
    Président : Henryk KLABA
    Directeur général : Miroslaw KLABA
    Directeur général délégué : Octave KLABA
    Directeur général délégué : Halina KLABA

     

    Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

    Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Béziers est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Ville de Béziers, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.

    .

  • Traitement de données personnelles

    Les données recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de données à caractère personnel par les visiteurs. Ces données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations liés aux demandes, aux missions effectuées et prestations réalisées dans le cadre des téléservices assurés par la Ville de Béziers et ses établissements ou au compte personnel .

    L’ensemble de ces téléservices disposent de sites dédiés accessibles directement depuis ville-beziers.fr ..

    Les bases légales correspondant aux traitements de ces données sont les articles 6.1.a et 6.1.e du RGPD (règlement européen en matière de protection des données personnelles) et article 7 et 7-3° de La loi informatique et libertés (consentement et traitement nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement), ainsi que les articles 6.1 c et 7.4° du RGPD et articles 7-1° et 7-4° de la Loi informatique et libertés (respect d’une obligation légale et exécution d’un contrat ou de mesure précontractuelle).

    La Ville de Béziers conserve de manière confidentielle les données le temps nécessaire au traitement de la saisine ou de la demande et dans le respect des délais légaux en vigueur.

    Certains téléservices sont hébergés en-dehors de l'Union Européenne, impliquant un transfert de données soumis aux articles 46.2.d du RGPD et 68 de la Loi informatique et libertés, et précisant le cas autorisant le transfert - l’hébergeur ayant fourni les clauses de protection adéquates sur le modèle établit et approuvé par la Commission européenne ou définit contractuellement. Vous pouvez trouver plus d’informations sur ces clauses sur le site dédié du téléservice.

    Vous avez le droit de demander au responsable du traitement l’accès à vos données personnelles, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou le droit de s’opposer au traitement.

    Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite adressée au responsable du traitement.

    Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle.

    Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (DPD/DPO) de l'hérault.

  • Politique des cookies

    Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

    ­Comment suppr­imer les cookies liés à ma visite sur ville-beziers.fr ?


    Vous pouvez choisir de désactiver les cookies dans votre navigateur à tout moment en suivant les ­instructions fournies dans les fichiers d'aide de votre navigateur.
    Vous pouvez également paramétrer vos cookies directement dans les réglages de votre navigateur.

Dernière mise à jour de la page : 07 mars 2024

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?